Archives mensuelles : février 2016

Revue de presse

Streaming illégal : la France arrête un jeune homme pour piratage massif

Un jeune homme de 22 ans, résidant dans les Bouches-du-Rhône a été mis en examen et écroué. Il est à la tête d’un important site de streaming en France.

C’est une belle « prise » dans la lutte contre le téléchargement illégal. Un jeune homme de 22 ans à l’origine du site de streaming (visualisation directe) full-stream.net a été mis en examen et écroué dans le sud de la France. Ce jeune homme et son complice présumé ont été interpellés il y a quelques jours. Une instruction vient d’être ouverte à Aix-en-Provence.

1 million d’euros de bénéfices, au minimum via des comptes à l’étranger

Full-Stream est l’un des trois plus gros sites de streaming illégal en français, selon l’Alpa (Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle). Il draine plus d’un million de visiteurs uniques par mois, et presque 100.000 vidéos consommées par jour, d’après les données de Médiamétrie.

Le site, hébergé à l’étranger, tirait ses bénéfices« via des régies publicitaires avec utilisation de comptes bancaires ouverts dans des paradis fiscaux », indique le Parquet d’Aix. Ses revenus se chiffrent « à plus d’un million d’euros sur plusieurs années, pour la seule partie que l’on connaît », souligne Frédéric Delacroix, délégué général de l’Alpa. Le préjudice subi est en train d’ être estimé.

Il risque 5 ans de prison

Le jeune homme, résidant à Salon-de Provence (Bouches-du-Rhône), qui serait sans profession et de nationalité étrangère, a reconnu avoir crée le site en 2013. Son complice présumé, identifié comme administrateur, est basé, lui, à Grenoble. Le principal mis en cause risque 5 ans de prison et 500.000 euros d’amende, pour contrefaçon en bande organisée.

Cela faisait quelque temps que l’Alpa et la Sacem, qui ont travaillé avec les gendarmes de Marseille, avaient identifié ce site illégal. Ils avaient déposé une plainte à l’été 2014, entraînant l’ouverture d’une enquête préliminaire.

15 millions de dommages et intérêt pour Wawa Mania

Si le démantèlement de Megaupload par la justice américaine est l’un des cas les plus connus, il y a eu ces dernières années d’importants procès en France. Il y a quelques mois, le créateur de Wawa Mania, en fuite aux Philippines , avait été condamné à un an de prison et plus de 15 millions de dommages et intérêts.

Marina Alcaraz

lesechos.fr (28/02/16)

Actualités

Étude sur l’impact économique de la contrefaçon dans le secteur des sacs à main et des bagages

Le 11 février, l’Office pour l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) a publié, par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, une étude sur le coût économique des atteintes aux droits de propriété intellectuelle (DPI) dans le secteur des sacs à main et des bagages.

D’après l’OHMI, la présence de sacs à main et bagages de contrefaçon sur le marché de l’UE représente un manque à gagner annuel d’environ 1,6 milliard d’euros pour l’industrie légitime, ce qui correspond à 12,7% des ventes totales du secteur dans l’Union européenne.

Cette perte de revenus est responsable de la destruction de 12.100 emplois directs et de 13.600 emplois indirects.

La contrefaçon dans le secteur des sacs à main et des bagages a également des répercussions dans d’autres industries. Elles se traduisent par une perte de revenus évaluée à environ 3,2 milliards d’euros.

Pour ce qui concerne la perte de recettes publiques (impôts et cotisations sociales) à l’échelle de l’UE, elle est estimée à 516 millions d’euros.

En France, le secteur de la maroquinerie et des articles de voyage enregistre, chaque année, un manque à gagner annuel de près de 99 millions d’euros en raison de la contrefaçon.

Il importe de préciser que les informations ci-dessus ne concernent que la fabrication et n’incluent pas le commerce de gros et de détail.

Pour en savoir plus, cliquez ici.

Actualités

Étude sur l’impact économique de la contrefaçon dans le secteur des bijoux et des montres

Le 11 février, l’Office pour l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) a publié, par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, une étude sur le coût économique des atteintes aux droits de propriété intellectuelle (DPI) dans le secteur des bijoux et des montres.

Il en ressort que la présence de bijoux et montres de contrefaçon sur le marché de l’UE représente un manque à gagner annuel d’environ 1,9 milliard d’euros pour l’industrie légitime, soit 13,5% des ventes totales du secteur dans l’Union européenne.

Cette perte de revenus est responsable de la destruction d’environ 15.000 emplois directs, auxquels s’ajoutent 13.500 emplois indirects perdus.

La contrefaçon dans le secteur des bijoux et des montres a également des répercussions dans d’autres industries. Elles se traduisent par une perte de revenus évaluée à 1,6 milliard d’euros.

Pour ce qui concerne la perte de recettes publiques (impôts et cotisations sociales) à l’échelle de l’UE, elle est estimée à environ 600 millions d’euros.

En France, le secteur de la bijouterie et de l’horlogerie perd près de 336 millions d’euros chaque année en raison des produits contrefaisants écoulés sur le marché français.

Il est à noter que les informations ci-dessus ne concernent que la fabrication et n’incluent pas le commerce de gros et de détail.

Pour en savoir plus, cliquez ici.

La vie du CNAC

FEPI 2016: la face obscure des atteintes à la propriété intellectuelle

Le 11 février, j’ai eu le plaisir de participer à la vingt-et-unième édition du Forum européen de la propriété intellectuelle (FEPI).

Organisé par l’Union des fabricants (Unifab), en partenariat avec le Comité national anti-contrefaçon (CNAC), le FEPI a rassemblé de nombreux acteurs, français et étrangers, du monde de la propriété intellectuelle (avocats, conseils en propriété industrielle, représentants d’entreprises, membres d’associations, représentants des pouvoirs publics, etc.). Cette année, il avait pour thème « La face obscure des atteintes à la propriété intellectuelle ».

Ouvert par le président de l’Unifab, Christian Peugeot, et le secrétaire d’État chargé du budget, Christian Eckert, cet évènement a notamment été l’occasion d’un échange de vues sur les propositions que l’Unifab a formulées dans son rapport sur les liens étroits entre la contrefaçon et le terrorisme.

J’ai participé à une table ronde intitulée « La lutte anti-contrefaçon, un enjeu de sécurité » et animée par Thierry Sueur, vice-président d’Air Liquide. Les autres intervenants étaient Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects, Bernard Squarcini, président de la société Kyrnos Conseil, et Laurent Marcadier, directeur de la protection des actifs et des personnes chez LVMH.

Lors de mon intervention, j’ai insisté sur l’impérieuse nécessité de définir une stratégie gouvernementale de lutte contre la contrefaçon. Après avoir regretté que les entreprises françaises ne soient pas très allantes en matière de lutte anti-contrefaçon, j’ai une nouvelle fois plaidé pour une spécialisation de magistrats en propriété intellectuelle. J’ai également rappelé que la lutte contre la cyber-contrefaçon figure au nombre des priorités du CNAC, l’objectif étant de frapper les contrefacteurs au portefeuille. Par ailleurs, j’ai indiqué que notre arsenal législatif est relativement complet tout en admettant que des ajustements pourraient être opérés à l’occasion de la discussion du projet de loi relatif au renforcement de la lutte contre le terrorisme et à la réforme de la procédure pénale. J’ai aussi déploré la faible réaction de la Commission européenne ainsi que le manque de coordination au niveau européen. Enfin, j’ai déclaré que la sensibilisation à la lutte anti-contrefaçon est un travail de longue haleine.

Les intervenants étaient tous d’accord pour reconnaître que la lutte contre le financement du crime organisé et du terrorisme passe aussi par la lutte contre la contrefaçon. Cette dernière contribue, en effet, à assécher les ressources financières des réseaux criminels et terroristes.

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La vie du CNAC

Visite du salon Première Vision

Le 17 février, je me suis rendu au parc des expositions de Villepinte pour visiter le salon mondial des professionnels de la filière mode, Première Vision.

J’étais accompagné de Jean-Baptiste MOZZICONACCI, conseiller spécial du directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), Stéphanie LEGUAY, coordinatrice du CNAC, et Vincent TOINEL, mon collaborateur parlementaire.

Nous avons été accueillis par Philippe PASQUET, président du directoire de Première Vision S.A., et Corinne CHAMPAGNER-KATZ, avocate au barreau de Paris.

Organisé deux fois par an, ce salon attire pas moins de 60.000 professionnels et rassemble plus de 1.900 exposants provenant de plus de 57 pays.

Soucieux de la protection de la création, les organisateurs du salon ont mis en place, en étroite collaboration avec Maître CHAMPAGNER-KATZ, un dispositif de prévention et de lutte contre les atteintes aux droits de propriété intellectuelle (comité de sélection des exposants, règlement intérieur strict, brigade de contrôle et de sécurité, espace « copyright », etc.). Objectif: aider les exposants à « gérer les situations de contrefaçon et de concurrence déloyale auxquelles ils pourraient être confrontés ».

L’espace « copyright » est une cellule juridique composée d’experts, d’avocats européens et d’un huissier de justice. Ces professionnels dispensent des conseils gratuits ou payants. Des actions judiciaires peuvent également être engagées pendant toute la durée du salon.

Mis en place il y a quinze ans, ce dispositif a prouvé son efficacité et mériterait d’être transposé à d’autres salons professionnels. Dans cette perspective, Maître CHAMPAGNER-KATZ a élaboré un guide méthodologique à l’usage des organisateurs de salons et des filières professionnelles. Ce document a été remis au préfet de la région Île-de-France le 6 novembre dernier. Il comprend 14 mesures opérationnelles que les acteurs intéressés par cette « démarche éthique et responsable » s’engagent à respecter afin de prévenir le pillage des innovations présentées par les exposants.

Lors de notre visite, nous avons échangé avec une quinzaine de magistrats participant à une journée de formation organisée par Maître CHAMPAGNER-KATZ. Par ailleurs, nous avons visité les stands des sociétés Sophie Hallette (dentelles) et Deveaux (tissus fantaisie). Nous y avons rencontré Romain LESCROART, président de la maison Sophie Hallette et président de la fédération française des dentelles et broderies (FFDB), et Lucien DEVEAUX, président-directeur général du groupe Deveaux et ancien président de l’union des industries textiles (UIT).

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Législation

Rémunération de l’innovation: réunion de travail avec le cabinet de Matthias FEKL

Le 15 février, Jean-Charles HOURCADE, directeur général de France Brevets, et moi-même nous sommes entretenus avec Pierre HAUSSWALT et Camille PEREZ, respectivement conseiller « affaires multilatérales et européennes » et conseillère parlementaire au cabinet du secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.

Par leur intermédiaire, nous souhaitions attirer l’attention de Matthias FEKL sur un dossier qui présente un lien avec le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis, à savoir l’adoption, par l’Institut des ingénieurs électriciens et électroniciens (IEEE), de nouvelles règles gouvernant l’exercice du droit des brevets.

L’IEEE est une association professionnelle américaine à but non lucratif qui est accréditée par l’Institut américain de normalisation (ANSI). Elle joue un rôle majeur dans l’établissement des normes internationales dans le domaine des télécommunications (norme Wi-fi, norme Ethernet, etc.).

En 2014, elle a modifié ses règles de fonctionnement dans un sens favorable aux intérêts de plusieurs multinationales américaines (Google, Apple, Microsoft, Cisco, HP, Broadcom et Intel). L’objectif poursuivi par ces dernières est de réduire le pouvoir de négociation des titulaires de brevets essentiels à l’application d’une norme.

Les nouvelles règles prévoient notamment une modification de la méthode de calcul des redevances perçues par les titulaires de brevets essentiels à l’application d’une norme. L’IEEE préconise de calculer ces redevances en prenant en considération non plus la valeur ajoutée estimée de l’invention dans le produit final, mais celle du « plus petit composant supportant matériellement l’invention ». Résultat : une invention pourrait voir sa valeur divisée par un facteur compris entre 25 et 100 !

Approuvées en 2015 par le Département de la justice des États-Unis, ces nouvelles règles désavantagent les PME et les ETI qui détiennent des brevets essentiels à l’application d’une norme. Elles font peser de nombreux risques sur nos entreprises innovantes.

Afin de défendre le droit des brevets et protéger la rémunération équitable des innovateurs, Airbus, Ericsson, France Brevets, Orange, l’institut Fraunhofer et plusieurs PME innovantes ont récemment lancé IP Europe. Cette alliance a engagé un travail de sensibilisation auprès des institutions européennes, à commencer par la Commission, qui est seule compétente pour négocier le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP).

Sensibles aux arguments développés par M. HOURCADE, les membres du cabinet de M. FEKL vont étudier, en lien avec Bercy, les initiatives qui pourraient être prises par la France et certains de ses partenaires européens en vue d’empêcher la « contagion » de la doctrine de l’IEEE à l’UE.

Revue de presse

La contrefaçon, business méconnu des réseaux terroristes

LE MONDE ECONOMIE | • Mis à jour le | Par Nicole Vulser

La contrefaçon industrielle et commerciale, jugée souvent comme une infraction mineure, constitue « une véritable menace, tant pour l’économie mondiale que pour les consommateurs, l’environnement ou la stabilité des Etats », affirme l’Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété intellectuelle (Unifab). Désignée par le premier ministre, Manuel Valls, pour représenter le secteur privé dans le groupe interministériel sur la contrefaçon, cette association a publié, jeudi 11 février, un rapport inquiétant sur les « liens prouvés entre la contrefaçon, la criminalité organisée et le terrorisme ».

Regroupant 200 adhérents (représentant aussi bien les médicaments que les logiciels, le luxe, le sport, les jouets, l’automobile, les cosmétiques, les éditions musicales ou cinématographiques, les vins…), l’Unifab analyse les ramifications de la contrefaçon dans les organisations terroristes.

Représentant jusqu’à 10 % du commerce mondial, ce fléau coûte, selon les auteurs, 40 000 emplois par an à la France et 2,5 millions aux pays du G20. Il génère 1 700 milliards de dollars (1 500 milliards d’euros) en 2015, soit davantage que « le business de la drogue et de la prostitution réunis », note l’étude.

« La deuxième source de revenus criminels »

La Commission des Nations unies pour la prévention du crime et de la justice pénale assurait, en mai 2014, que « la contrefaçon est la deuxième source de revenus criminels dans le monde ». Les réseaux terroristes organisent la fabrication et la distribution de produits contrefaits pour alimenter les campagnes de recrutement des soldats, les collectes de renseignements, les achats d’armes et l’organisation d’attentats. « Ils sont en mesure de produire des quantités importantes de faux et de générer des profits considérables dans des délais très courts », souligne l’étude de l’Unifab. Cette industrie est très lucrative et peu risquée : un kilo d’héroïne peut générer un profit de 200 % là où un kilo de principe actif de faux Viagra permet d’en espérer dix fois plus. Les peines encourues étant infiniment moins sévères.

Ce phénomène ancien s’amplifie. Déjà, l’Armée républicaine irlandaise (IRA) avait monté dans les années 1990 un laboratoire de faux médicaments vétérinaires près de Miami (Etats-Unis). Le groupe séparatiste basque ETA contrôlait, dès 1970, la vente de contrefaçons de sacs et de vêtements dans le sud de l’Espagne. Les FARC en Colombie ont opté pour la vente de disques pirates.

Le Hamas et le Hezbollah sont aussi montrés du doigt. Ce dernier a multiplié ses réseaux de faux : plaquettes de freins, cigarettes, timbres fiscaux, médicaments ou encore CD… De même, selon l’étude, « des documents émanant d’Al-Qaida préconisent aux militants de faire du commerce de contrefaçon pour générer davantage de fonds permettant de financer les opérations terroristes ». Le chef d’Al-Qaida pour le Maghreb islamique, Mokhtar Belmokhtar, a « hérité du surnom de “M. Marlboro” par les autorités » au vu de sa réussite dans le commerce de cigarettes de contrefaçon. La liste inclut aussi la D-Company en Inde, impliquée dans les attentats de Bombay en 1993, qui contrôle le marché noir de la contrefaçon de produits culturels à Bombay.

Du trafic sur Internet

Plus près de nous, les auteurs des attentats de janvier 2015 à Paris vivaient du commerce de fausses chaussures Nike. « Ces trafics offrent aux terroristes isolés la possibilité de se financer rapidement, tout en passant inaperçus », note l’étude. Parmi les moyens utilisés par Daech pour financer ses réseaux terroristes, « la contrefaçon de vêtements occupe une place prépondérante », affirme l’Unifab. Ironie du sort, même les pilules de Captagon, utilisées par les combattants pour éviter la peur et la fatigue… seraient des faux.

Ces trafics pullulent aussi sur Internet, le canal de distribution le plus aisé pour ce type de commerce. L’anonymat des bitcoins favorise également le blanchiment des capitaux. Pour enrayer de façon urgente ces pratiques, l’Unifab préconise aujourd’hui une harmonisation des législations européennes et internationales. Elle réclame une condamnation de la contrefaçon « comme financement du terrorisme » et demande une plus forte spécialisation des juridictions ainsi qu’un renforcement des actions coercitives sur Internet.

Revue de presse

Le musée de la contrefaçon, en vrai et contre tous

Dans les beaux quartiers de la capitale, un petit musée prêche le vrai pour éradiquer le faux.
Paris Match du 4 au 10 février, par Philibert Humm

Il y a des musées qui se font berner, refourguer des vessies au prix de lanternes. Et puis il y a celui de la Contrefaçon, seul en France à exposer volontairement des faux. C’est affiché en gros, en gras, marqué sur tous les prospectus, les conservateurs s’en vantent et ils ont bien raison. Car il s’en fait de beaux, des faux. Et des drôlement précieux. Ces copies de bouchons d’amphores gallo-romaines par exemple. Copies qui dateraient de 71avant Jésus-Christ… Depuis qu’on fait, c’est un fait, on contrefait.

Aujourd’hui, la Chine est leur plus grand donateur. Le musée lui devrait en effet 80% de ses-collections, saisies çà et là par les douanes, pour finir sur des étagères en verre. Ce sont un flacon de parfum « Christian Diar », une peluche Marsupilami en laine de verre, des sacs « Adadas » ou cette élégante paire de babouches « Beurbeury ». Mais toutes les contrefaçons ne sont pas aussi grossières. Et le musée nous en fait voir des très fortiches. Une vitrine propose d’ailleurs de nous mettre au défi. Deux produits, l’un authentique, l’autre bidon, cherchez l’erreur. Comme un jeu des 7 différences (parfois plus), mais en moins drôle. Car la contrefaçon est surtout un fléau. Fléau pour nos entreprises, qui se font allègrement voler ; mais surtout fléau pour les consommateurs, qu’ils soient ou non complices de la supercherie. Avant même les vêtements, les lunettes, les montres et les bijoux, ce sont en France les médicaments qui sont le plus saisis. Médicaments au mieux inutiles, au pire mortifères. Même combat pour les pièces automobiles, achetées au rabais sur Internet : capot qui ne ferme pas, plaquettes qui mettent trois ou quatre fois plus de temps à freiner… Et puis, toute dernière mode depuis le scandale des lasagnes au canasson, la contrefaçon alimentaire : colorants interdits découverts dans des sauces ou dans des gâteaux de riz, moisissures cancérogènes sur des fruits secs, résidus, d’antibiotiques dans des lots de miel et de poisson, traces de mercure sur des anguilles ou encore stocks de nouilles génétiquement modifiées… Seul contre à peu près tous, le petit musée poursuit courageusement sa mission d’éducation. Plusieurs fois par an, des douaniers viennent même-s’y former à l’art de renifler une eau de toilette qui sent le Canard WC.

L’amusant, là-dedans, c’est l’adresse. Rue de la Faisanderie, quand on sait qu’en argot des faubouriens, faisander ne voulait pas dire autre chose que duper, tromper, arnaquer… L’autre coïncidence pas piquée des vers c’est que l’association s’est installée après-guerre dans un somptueux hôtel particulier… Un hôtel qui se trouve être la copie conforme d’une bâtisse du Marais ! L’original a depuis disparu, le musée tient toujours. Preuve malgré tout que les faux durent…

A la sortie, sur un présentoir, le livre d’or. Une dame, qui n’a sans doute pas retenu grand-chose, vient d’y écrire ceci (authentique) : « Merci pour tout. Monique. PS : si jamais vous donnez des sacs, je suis preneuse, surtout les Chanel. » Certainement la plus emblématique pièce de l’exposition : première manifestation d’un cerveau contrefait.

Musée de la contrefaçon, 16 rue de la Faisanderie, Paris XVIe. Ouvert tous les jours sauf le lundi, de 14 heures à 17h30. Entrée : 6 euros.