Le lundi 19 septembre, j’ai effectué un déplacement au Maroc.

À Casablanca, je me suis entretenu avec le ministre marocain de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique, Moulay Hafid ELALAMY, en présence de Marie-Cécile TARDIEU, cheffe du service économique régional de l’ambassade de France, Caroline ROLSHAUSEN, conseillère régionale pour les questions de propriété intellectuelle à l’ambassade de France, et Stéphanie LEGUAY, coordinatrice du CNAC.
Le Maroc est certainement l’un des pays émergents les plus actifs en matière de lutte contre la contrefaçon. Il dispose d’une législation moderne, d’un office de propriété intellectuelle compétent, dirigé par Adil EL MALIKI (Office marocain de la propriété industrielle et commerciale). L’industrie s’y développe (usines Renault et Peugeot dans le nord) ainsi que la contrefaçon.
J’ai notamment fait part au ministre des problèmes rencontrés dans le domaine des pièces détachées automobiles. Selon une récente étude de l’Association marocaine pour l’industrie et le commerce de l’automobile (AMICA), près des deux tiers des pièces de rechange importées au Maroc seraient des contrefaçons. Ces pièces peuvent être distribuées dans les mêmes circuits que les originaux. Elles arrivent principalement de Chine. Afin de lutter contre ce fléau, les autorités marocaines préparent, en lien avec l’AMICA, la mise en place d’un certificat d’authenticité prouvant l’origine des pièces détachées mises en vente.

À l’issue de l’entretien avec M. ELALAMY, j’ai participé à une réunion de travail avec les membres du Comité national pour la propriété industrielle et anti-contrefaçon (CONPIAC). Ce dernier et le CNAC sont liés par une convention de coopération signée le 27 mai 2015 (échange d’informations, promotion des droits de propriété industrielle, formation, etc.).
Après un tour d’horizon des activités des deux comités, nous avons procédé à un échange de vues sur le programme de coopération (échanges sur les études relatives à l’impact économique de la contrefaçon, actions de formation pour les juges et les douaniers, coopération multilatérale).
Les différents services compétents, marocains et français, ont présenté les actions de lutte anti-contrefaçon qui ont été menées au cours de l’année écoulée (douane, police, justice, gendarmerie).
Pour sa part, la directrice de l’Observatoire de la propriété intellectuelle, Laurence JOLY, a présenté les études que l’INPI a menées dans le domaine des brevets.
Le CONPIAC souhaiterait pouvoir bénéficier, pour ses sessions de formation, d’une aide pédagogique du Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI).
Enfin, nous avons évoqué le projet d’une réunion euro-méditerranéenne (pays du nord et pays du sud de la Méditerranée). Devant le peu de réactivité des pays récemment contactés, nous avons émis l’idée d’utiliser le format de coopération existant, dit « d’Agadir » (coopération entre la Tunisie, le Maroc, l’Égypte et la Jordanie, auxquels pourraient s’associer le Liban et la Palestine). Une journée de travail consacrée à la contrefaçon pourrait éventuellement être organisée dans ce cadre.

La journée s’est achevée par un dîner offert par notre ambassadeur à Rabat, Jean-François GIRAULT, et dont le thème était « Savoir-faire, métiers d’art, indications géographiques: promouvoir l’authenticité et défendre la propriété intellectuelle ». La ministre marocaine de l’artisanat, Fatima MAROUAN, ainsi qu’une quarantaine de personnalités étaient présentes (créateurs, chefs cuisiniers, artisans d’art, représentants des grandes appellations d’origine françaises et marocaines [il en existe 33]).