Le 25 février, le ministre de l’action et des comptes publics, Gérald DARMANIN, a présenté les résultats 2018 de la douane à l’occasion d’un déplacement au bureau de douane postal de Chilly-Mazarin.

L’an dernier, l’administration dirigée par Rodolphe GINTZ a intercepté 5,4 millions de produits contrefaisants, soit une baisse de 35,7% par rapport à 2017 (8,4 millions d’articles saisis).

Parmi les principaux types d’articles saisis figurent les jeux, jouets et articles de sport (830.282), les vêtements (541.384), les produits de soins corporels (529.558), les téléphones mobiles (387.746), les chaussures (349.776), les équipements électriques, électroniques et informatiques (247.205), les accessoires personnels tels que les lunettes, les sacs et les bijoux (164.347), les médicaments (149.858), les produits alimentaires (141.281) ainsi que les CD, DVD et logiciels (1.371).

L’un des évènements les plus marquants de l’année 2018 a été la saisie, le 5 juillet, de 61.534 articles contrefaisants lors d’une opération menée conjointement par la douane, la police et la direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement d’Île-de-France (30 marques différentes étaient représentées, notamment des montres de luxe, des sacs à main et 40.000 étiquettes de la marque Lacoste).

La douane a également reçu 1.442 demandes d’intervention de la part de titulaires de droits de propriété intellectuelle (-6% par rapport à 2017).

L’explosion du commerce électronique a amplifié le phénomène de la contrefaçon. C’est pourquoi la douane « s’investit depuis plusieurs années dans la lutte contre la vente de contrefaçons via le e-commerce ».

Pour ce qui concerne la lutte contre la contrefaçon et la contrebande de tabac, « un système permettant d’assurer la traçabilité et la sécurité de la chaîne d’approvisionnement des produits du tabac, en conformité avec le droit européen, sera mis en place le 20 mai 2019 ».

Je félicite une nouvelle fois les services douaniers pour leur engagement dans la lutte anti-contrefaçon et la protection de la propriété intellectuelle.

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