Le 19 septembre dernier, je me suis rendu à Bruxelles afin de rencontrer des représentants de la direction responsable de la propriété industrielle et intellectuelle à la Commission européenne. J’étais accompagné de Jean Baptiste Mozziconacci, directeur de la stratégie et des relations internationales à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), et Anne-Catherine Milleron, secrétaire générale du CNAC.

Nous nous sommes entretenus avec Kerstin Jorna, directrice de la propriété intellectuelle à la direction générale « marché intérieur et services », Jean Bergevin, chef de l’unité « lutte contre la contrefaçon et le piratage », et Michael Koenig, adjoint au chef de l’unité « propriété industrielle ».

La direction de la propriété intellectuelle va connaître des changements dus à la mise en place de la Commission Juncker avec, en particulier, la création d’une unité séparée pour le droit d’auteur. Sur le fond, notre message était d’inviter la Commission à la troisième réunion euro-méditerranéenne des comités nationaux de lutte contre la contrefaçon, que nous organisons le 26 novembre prochain à Rome, conjointement avec l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI), l’INPI et les autorités italiennes. Nous avons également souligné la nécessité d’avoir des relations bilatérales et européennes avec les différentes organisations qui traitent de la lutte anti-contrefaçon dans les différents États membres. Certes, les structures et les responsabilités varient beaucoup d’un pays à l’autre, mais procéder à des échanges d’informations et d’expériences permettrait certainement de gagner du temps et de l’efficacité.